Dans quels cas faire un contrat de mariage ?

Ah, le mariage ! L’amour, les fleurs, le buffet… et les papiers. Car oui, au-delà de la robe blanche et du DJ, il y a une petite case administrative souvent oubliée : le contrat de mariage.

On entend souvent dire que c’est un truc de riches, de méfiants ou de ceux qui prévoient déjà le divorce. Mais en réalité, ce fameux contrat peut être un véritable allié, même pour les amoureux les plus fusionnels. Et croyez-le ou non, il ne s'adresse pas qu’aux stars de télé-réalité ou aux propriétaires de châteaux.

Dans cet article, on vous explique dans quels cas (et pourquoi) il est judicieux de passer par la case notaire avant de dire « oui ». Le tout sans jargon juridique, mais avec quelques piqûres de rappel bien utiles.

Quand les biens ne sont pas qu’un détail

Avant même de parler d’argent, il faut se dire la vérité : les histoires d’amour sont belles… un peu comme une robe de mariée le jour J. Mais les séparations, elles, peuvent être moches. Et ce n’est pas être pessimiste, c’est juste avoir un minimum d’anticipation. Un peu comme prendre un parapluie quand le ciel est gris.

Alors, dans quels cas est-il VRAIMENT pertinent de faire un contrat de mariage ?

Spoiler : il y en a plus que vous ne le pensez.

Vous avez (ou allez avoir) des biens importants

On ne parle pas forcément d’un manoir à Saint-Tropez, mais d’un appartement, d’un terrain, d’une entreprise ou même de ce petit studio acheté à crédit à 25 ans.

Si vous ou votre futur(e) conjoint(e) possédez déjà un bien immobilier ou prévoyez d’en acheter un après le mariage, mieux vaut définir à l’avance ce qui appartient à qui. Le contrat de mariage permet de le préciser noir sur blanc, histoire d’éviter le flou artistique plus tard.

C’est aussi valable si vous êtes sur le point de recevoir un héritage ou une donation. Mieux vaut que cela reste bien séparé du patrimoine commun pour éviter que tout ne soit mélangé.

Vous êtes à votre compte (ou futur entrepreneur)

Vous lancez votre entreprise ? Bravo ! Mais attention, car en l’absence de contrat de mariage, votre époux/épouse pourrait être tenu responsable des dettes si vous êtes en régime de communauté.

Un contrat bien ficelé peut protéger l’autre en cas de coup dur. Parce qu’un(e) marié(e) qui voit sa maison saisie à cause des dettes pro de son conjoint, ça plombe un peu l’ambiance, avouez-le.

Vous avez des enfants d’une précédente union

Quand l’amour revient frapper à votre porte après une première histoire, c’est magnifique. Mais si vous avez des enfants, il faut aussi penser à eux.

Faire un contrat permet de préserver leur part d’héritage, tout en organisant clairement les choses avec votre nouveau/nouvelle partenaire — que vous ayez enfilé une robe de mariée grande taille ou pas. Histoire d’éviter que vos enfants ne se retrouvent à cohabiter dans l’indivision avec leur beau-parent après votre décès. (Ambiance garantie sinon.).

Vous voulez un partage équitable en cas de séparation

Même quand tout va bien, ça ne coûte rien de prévoir comment les choses seront partagées si, un jour, ça ne va plus. Ça ne veut pas dire que vous n’y croyez pas, simplement que vous êtes prévoyant. Un peu comme faire une assurance… sauf qu’on espère ne jamais s’en servir.

Quels sont les types de contrats de mariage ?

Vous voilà presque convaincu(e), mais une question vous brûle les lèvres : quel contrat choisir ? Spoiler : il n’y en a pas cinquante, mais chaque type correspond à un profil particulier.

La séparation de biens : chacun pour soi

C’est le contrat préféré des indépendants, des chefs d’entreprise, et de tous ceux qui veulent que chacun garde ce qu’il possède.

Avec ce contrat, tout ce que vous gagnez ou achetez pendant le mariage vous appartient personnellement, sauf si vous décidez de l’acheter à deux. Pareil pour les dettes : chacun les siennes.

L’avantage ? En cas de séparation, pas besoin de faire des calculs interminables. Chacun repart avec ce qu’il a.

L’inconvénient ? Si l’un des deux gagne beaucoup plus que l’autre, il n’y a aucune solidarité patrimoniale. Et ça peut poser souci si, par exemple, madame ou monsieur a mis sa carrière entre parenthèses pour élever les enfants… ou s’est consacré à des projets communs comme l’organisation du mariage, jusqu’à choisir la Robe de Mariée Dos Nu parfaite, sans pour autant bénéficier d’une sécurité financière en retour.

La communauté universelle : tout est à deux

Ce contrat, c’est le grand partage. Tous les biens – avant et pendant le mariage – sont mis en commun. Que vous ayez acheté une maison seul(e) à 22 ans ou gagné au loto juste avant de vous marier, tout entre dans la communauté.

C’est souvent choisi par les couples très fusionnels ou par les retraités qui veulent simplifier la succession (notamment pour ne pas déshériter le conjoint survivant).

Mais attention : si l’un contracte des dettes, l’autre est aussi concerné. Et ça, c’est moins fun.

La communauté réduite aux acquêts… sans contrat

Eh oui, c’est le régime par défaut, celui que vous choisissez… sans le choisir. En France, si vous ne signez aucun contrat de mariage, vous tombez automatiquement sous ce régime.

Il prévoit que tout ce que vous possédez avant le mariage reste personnel, mais tout ce que vous acquérez ensuite (biens, revenus, dettes…) appartient à la communauté.

C’est un compromis assez équilibré… sauf si vous avez des projets atypiques ou des situations spécifiques.

Faire un contrat de mariage : comment ça se passe ?

Pas de panique, ce n’est pas un parcours du combattant. En vrai, c’est même plutôt simple.

Étape 1 : Aller chez le notaire (oui, c’est obligé)

Eh oui, pas de contrat de mariage sans un petit passage chez le notaire. C’est le seul habilité à rédiger et enregistrer ce type de document.
Un peu comme la robe de mariée fluide, il est là pour que tout soit élégant, clair et sans accroc.

Ne vous inquiétez pas, il ne mord pas. Et son rôle est justement de vous expliquer ce que vous signez et les conséquences. Il peut même vous orienter si vous hésitez entre plusieurs régimes.

Étape 2 : Signer le contrat… avant de dire "oui"

Pour que le contrat de mariage soit valide, il doit être signé avant le mariage. Pas le jour-même, pas après. Avant. Minimum 1 à 2 semaines avant, idéalement un mois, histoire de ne pas le faire à la va-vite entre le traiteur et les fleurs.

Étape 3 : L’enregistrement

Le notaire se charge de faire enregistrer le contrat au fichier central des dispositions de dernières volontés (oui, ça s’appelle comme ça), et de l’indiquer à l’état civil. Vous, vous n’avez rien à faire.

Et voilà ! Vous êtes marié(e)… et bien organisé(e).

Les cas particuliers à ne pas oublier

Certaines situations méritent un peu plus d’attention. Voici quelques cas où le contrat de mariage est particulièrement pertinent.

Vous comptez vivre (ou vivre déjà) à l’étranger

Les règles du mariage ne sont pas les mêmes partout. Si vous déménagez à l’étranger ou si vous êtes de nationalités différentes, il est encore plus important de choisir un régime clair. Le contrat permet de fixer quel droit s’appliquera. Que vous portiez une Robe de Mariée Empire ou une tenue traditionnelle, croyez-nous, mieux vaut éviter que trois législations se battent pour savoir qui a raison.

Vous voulez anticiper une donation ou une succession

Le contrat de mariage peut contenir des clauses sur mesure pour organiser une transmission de patrimoine, comme la fameuse clause de préciput (qui permet à l’un des conjoints de prendre certains biens avant le partage en cas de décès).

Encore une fois, ce n’est pas glauque. C’est juste prévenant. Et ça permet d’éviter de fâcheuses surprises pour le conjoint survivant.

Vous voulez changer de régime… plus tard

Oui, c’est possible ! Que vous portiez une Robe de Mariée Pour Femme Ronde ou non, vous pouvez changer de régime matrimonial après deux ans de mariage (ou même avant dans certains cas). Il faut juste repasser par la case notaire, et parfois demander l’accord du juge si vous avez des enfants mineurs.

Moralité : ce n’est pas gravé dans le marbre. Mais mieux vaut y penser avant, c’est plus simple et moins coûteux.

Les fausses idées sur le contrat de mariage

Parce qu’on les entend (trop) souvent, petit point rapide pour démonter les clichés.

“C’est un truc de riches”

Non. C’est un truc de gens prévoyants, peu importe leur compte en banque. Que vous ayez 500 euros d’économies ou 5 appartements, c’est votre liberté d’organiser les choses clairement.

“Ça tue la magie du mariage”

Ah, la fameuse phrase. On ne va pas se mentir : signer un contrat n’est pas l’instant le plus romantique. Mais ce n’est pas non plus un tue-l’amour. Au contraire, c’est une preuve de maturité, de confiance, et de volonté de bâtir quelque chose de solide.

Et entre nous, rien de plus sexy qu’un couple qui sait où il va.

“Ça veut dire qu’on prévoit de divorcer”

Non. Ça veut dire qu’on sait que la vie n’est pas toujours un long fleuve tranquille. Et qu’on préfère ramer ensemble dans le même sens, même si un jour le bateau tangue. C’est tout, comme on peut le voir ici.

Conclusion : faut-il faire un contrat de mariage ? (Spoiler : souvent, oui)

Alors, dans quels cas faire un contrat de mariage ?

• Quand vous avez des biens avant le mariage

• Quand vous êtes entrepreneur

• Quand vous avez des enfants d’une précédente union

• Quand vous voulez éviter les mauvaises surprises en cas de séparation

• Quand vous voulez protéger votre conjoint (ou vous-même)

Bref, presque à chaque fois, sauf si vous êtes sûrs à 100% que votre situation est ultra simple… et qu’elle le restera à vie. (Ce qui, soyons honnêtes, est rare.)

Le contrat de mariage, c’est un peu comme un plan B discret. Il est là si besoin, et vous laisse vivre votre histoire tranquillement sans se poser mille questions.

Alors, si vous vous mariez bientôt… pourquoi ne pas en discuter à deux ? Avec un café, un sourire, et peut-être un petit détour chez le notaire. Juste au cas où.