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Vous êtes en couple, mariés depuis quelques années, et vous n’avez jamais signé ce fameux contrat de mariage chez le notaire ? Vous n’êtes pas seuls, rassurez-vous ! C’est même le cas de la majorité des couples en France.
Mais voilà : que se passe-t-il si l’un des deux décède ? Qui hérite de quoi ? Est-ce que tout va automatiquement à votre moitié, comme dans les films ? Spoiler alert : pas vraiment.
Alors, installez-vous confortablement avec un bon café (ou un thé, on ne juge pas), et voyons ça ensemble. On va parler d’héritage, sans s’endormir. Promis.
Commençons par le début : si vous vous êtes mariés sans signer de contrat, pas de panique, la loi a prévu un plan B pour vous. On appelle ça le régime légal, ou plus précisément, le régime de la communauté réduite aux acquêts. C’est un peu comme acheter une robe de mariée : on ne pense pas toujours à l'option des ajustements, mais heureusement, il y a toujours une solution. Oui, c’est un peu pompeux, mais restez avec nous.
Qu’est-ce que ça veut dire ? Que tout ce que vous avez acheté ou gagné après le mariage (salaires, maison, voiture, cafetière Nespresso, etc.) appartient aux deux. Et tout ce que vous aviez avant le mariage (héritages, vieux meubles de Mamie, économies de jeunesse) reste perso.
Donc, quand il n’y a pas de contrat de mariage, c’est ce régime-là qui s’applique. Et c’est à partir de là qu’on va déterminer qui hérite de quoi si, malheureusement, l’un des conjoints vient à décéder.
Alors non, le veuf ou la veuve ne devient pas automatiquement propriétaire de tous les biens communs. Et non, ce n’est pas non plus comme dans les séries américaines où “tout revient au conjoint”. La France aime les nuances (et les impôts, mais ça, c’est une autre histoire).
Ce qu’il faut retenir, c’est que l’époux survivant ne récupère que sa part dans le patrimoine commun. L’autre moitié appartenait au conjoint décédé, et c’est cette moitié qui est transmise aux héritiers.
Et qui sont ces héritiers, justement ? Spoiler : ça dépend de la situation familiale.
C’est la configuration la plus classique : vous avez eu des enfants ensemble. Dans ce cas-là, le conjoint survivant a le choix (si, si, on leur laisse un petit pouvoir décisionnel).
Il peut choisir entre deux options :
Soit il garde l’usufruit de la moitié des biens du défunt (en gros, il peut continuer à utiliser les biens, mais n’en est pas entièrement propriétaire)
Soit il choisit la pleine propriété d’un quart des biens du défunt
Les trois quarts restants (ou la nue-propriété si on est dans le premier cas) vont aux enfants.
Exemple concret :
Vous avez une maison de 300 000 €. Elle appartient aux deux époux à 50/50. Au décès de l’un, il reste 150 000 € à partager. Le conjoint peut donc récupérer :
Soit l’usufruit de cette moitié (il peut y habiter ou la louer)
Soit la pleine propriété de 37 500 € (1/4 de 150 000 €)
Le reste va aux enfants. Et ils deviennent donc (un peu trop tôt) copropriétaires avec leur parent. Ambiance !
Ah, les familles recomposées… c’est comme les lasagnes : tout est en couches. Et juridiquement, c’est un peu plus piquant.
Si le défunt avait des enfants d’une précédente union, alors le conjoint survivant perd le choix. Il ne peut pas opter pour l’usufruit.
Il reçoit automatiquement un quart en pleine propriété des biens du défunt. Le reste va aux enfants du défunt, y compris ceux qu’il a eus avec vous.
En résumé : dans une famille recomposée, le conjoint est moins favorisé. Fini les options sympas, la loi tranche sans appel.
Là, ça devient un peu plus freestyle. Si le couple n’a pas eu d’enfants, qui hérite ? On entre dans le club très privé des héritiers collatéraux (ça sonne comme un groupe de rock, mais ce sont juste les parents, frères, sœurs, neveux, nièces…). C'est un peu comme choisir une robe de mariée bohème : pas forcément ce à quoi on s'attend, mais pourtant, c’est une alternative qui a son charme.
Le conjoint survivant hérite :
De la moitié des biens du défunt si les deux parents du défunt sont encore vivants
De 3/4 des biens si un seul des deux parents est vivant
De tout si les parents sont décédés et qu’il n’y a pas de frère ou sœur
Mais attention, si le défunt avait des frères ou sœurs, la loi prévoit une exception un peu tordue : les biens de famille (ceux reçus en héritage par le défunt de ses parents) peuvent retourner aux frères et sœurs, même s’il y a un conjoint survivant.
Oui, on sait, c’est bizarre. Et non, ce n’est pas vous qui délirez.
Si vraiment, le défunt n’a ni enfant, ni parent, ni frère ou sœur, ni neveu ou nièce, alors là, oui, le conjoint hérite de tout.
Et c’est rare, mais ça arrive.
Pas besoin de chercher plus loin : dans ce cas-là, vous devenez le seul héritier légal.
Bon, vous l’avez compris : sans contrat de mariage, les règles sont établies, mais elles ne sont pas toujours très avantageuses. Si vous voulez un peu plus de contrôle sur ce qui se passe après vous, le testament est votre allié.
On pense souvent que le testament, c’est pour les personnes âgées, celles qui ont une bibliothèque pleine de livres poussiéreux et un chat nommé Maurice.
Mais pas du tout ! Si vous voulez que votre conjoint ait un peu plus que le strict minimum prévu par la loi, vous pouvez le mentionner dans un testament. Vous pouvez par exemple lui donner la quotité disponible, c’est-à-dire la part de votre patrimoine que vous pouvez attribuer librement (sans léser vos enfants). C’est un peu comme choisir une robe de mariée princesse : vous pouvez la personnaliser à votre goût, tout en respectant certaines limites.
En présence d’enfants, cette quotité est :
1/2 si vous avez un enfant
1/3 si vous avez deux enfants
1/4 si vous avez trois enfants ou plus
Ce n’est pas énorme, mais c’est toujours ça de pris. Et ça évite bien des disputes.
Personne ne veut que sa mort déclenche une guerre des tranchées entre son conjoint et ses enfants ou beaux-enfants. En posant les choses noir sur blanc, vous limitez les mauvaises surprises.
Et puis, entre nous, ce n’est pas très compliqué : un testament olographe (écrit de votre main) suffit souvent. Pas besoin d’un notaire, d’un parchemin, ou d’une signature en lettres d’or.
On revient à notre point de départ : le contrat de mariage. Ce petit papier que tant de couples ignorent, tout comme la robe de mariée sirène qu'ils choisissent parfois sans penser à la suite, peut en fait changer la donne en cas de décès.
Avec un contrat de mariage, vous pouvez choisir un autre régime matrimonial, comme :
La séparation de biens : chacun garde ce qui lui appartient. Très utile pour les entrepreneurs ou ceux qui veulent éviter la confusion des patrimoines.
La communauté universelle : tous les biens appartiennent aux deux époux, y compris ceux d’avant le mariage. C’est le top pour protéger le conjoint survivant.
Dans ce dernier cas, si vous ajoutez une clause d’attribution intégrale au survivant, alors oui, le conjoint survivant récupère tout. Les enfants n’héritent qu’à son décès.
Mais attention : ça ne plaît pas toujours aux enfants, surtout quand ils doivent attendre longtemps…
C’est un peu dur dit comme ça, mais pas complètement faux. En l’absence totale de disposition (ni contrat, ni testament), vous laissez la loi décider à votre place, un peu comme si vous choisissiez une Robe de Mariée Courte sans vraiment réfléchir à ce qui vous irait le mieux. Et la loi n’est pas toujours la meilleure conseillère, surtout si votre situation est un tant soit peu complexe.
Alors non, ce n’est pas une roulette russe au sens strict (pas de risque de tout perdre), mais il y a clairement un manque de personnalisation.
Parce que bon, hériter, c’est bien… mais payer des droits de succession, c’est tout de suite moins fun.
Bonne nouvelle : entre époux, il n’y a pas de droits de succession à payer. Zéro. Nada.
Même si vous héritez d’une maison à 800 000 €, pas un centime à l’administration fiscale. Merci la loi !
Par contre, si vous n’êtes pas mariés (concubins ou pacsés), là… préparez le chéquier. Les droits de succession peuvent monter jusqu’à 60 % pour les concubins. Autant dire qu’il vaut mieux anticiper. Plus d’informations sur ce sujet peuvent être trouvées ici.
Pour répondre à la question simplement : tout dépend de la situation familiale.
Sans contrat de mariage, c’est le régime légal (communauté réduite aux acquêts) qui s’applique.
Et au décès, l’époux survivant n’hérite jamais de tout, sauf s’il n’y a vraiment aucun autre héritier.
S’il y a des enfants, il partage avec eux.
S’il n’y a pas d’enfants, il partage avec les parents ou les frères et sœurs du défunt.
S’il n’y a personne : bingo, il hérite de tout.
Mais dans tous les cas, on vous recommande de discuter du sujet. Un petit rendez-vous chez le notaire, un testament simple, ou même un contrat de mariage adapté, peuvent éviter bien des galères à ceux qui restent.
Et puis bon, parler d’héritage, ce n’est pas tabou. C’est juste une façon de dire : "Je pense à toi, même après moi." Et ça, c’est quand même classe, non ?