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Ah, l’amour… Deux cœurs qui battent à l’unisson, des promesses à la pelle, un petit nid douillet… et puis un jour, paf ! Une succession. Bon, on vous le souhaite pas, évidemment. Mais la vie, c’est aussi ça : savoir ce qui se passe quand le rideau tombe. Et si vous vous êtes dit “oui” à la mairie sans signer de contrat de mariage, il y a quelques petites choses à savoir. Parce qu’un jour ou l’autre, il faudra bien régler la question de l’héritage. Qui prend quoi ? Qui hérite ? Et surtout : est-ce que le ou la survivant(e) va pouvoir garder le canapé et le chat ?
Installez-vous confortablement, on vous explique tout.
Quand vous enfilez votre robe de mariée et que vous vous mariez en France sans signer quoi que ce soit chez un notaire, vous n’êtes pas dans une zone floue. Vous êtes automatiquement sous le régime de la communauté réduite aux acquêts. Ne fuyez pas, c’est bien plus simple que ça en a l’air.
En gros, ça veut dire que tout ce que vous avez acquis pendant le mariage à deux, que ce soit un appart, une voiture, une machine à raclette ou des économies, appartient à vous deux. Également, tout ce que chacun possédait avant le mariage reste personnel.
Donc si votre moitié possédait déjà un terrain, une collection de timbres rares ou une cave pleine de vin avant de vous dire “oui”, eh bien ça ne rentre pas dans la communauté. C’est à lui ou elle.
Mais alors, quand l’un des conjoints décède, comment ça se passe ?
C’est là que le fun commence (enfin… façon de parler).
À la mort de l’un des époux, la communauté est divisée en deux parts égales. Le ou la survivant(e) garde sa moitié de la communauté. L’autre moitié, celle du défunt, est alors transmise à ses héritiers.
Mais attention, tout ne part pas directement aux enfants ou à la belle-famille. Le conjoint survivant a des droits spécifiques. Et c’est là que tout se joue.
Spoiler alert : oui, le conjoint survivant hérite, même sans contrat de mariage. Mais dans quelle mesure ? Eh bien, tout dépend du contexte familial. Parce qu’en France, ce n’est pas “le tout pour chéri(e)” — robe de mariée fluide ou pas — c’est plutôt “on partage selon la composition de la famille”.
Accrochez-vous, voici les différents cas.
Vous avez construit une petite tribu ensemble ? Félicitations. Mais que se passe-t-il quand l’un de vous part trop tôt ?
Dans ce cas, le conjoint survivant a deux options :
Soit il ou elle choisit de recevoir la totalité de l’héritage en usufruit (c’est-à-dire qu’il ou elle peut utiliser les biens, en profiter, mais sans en être pleinement propriétaire).
Soit il ou elle opte pour un quart de la succession en pleine propriété (donc cette part lui appartient totalement).
Et les enfants, dans tout ça ? Ils se partagent le reste.
Concrètement, si vous avez trois enfants, et que l’autre moitié de la communauté fait 100 000 €, votre moitié vous reste (50 000 €), et sur l’autre moitié, soit :
Vous prenez 25 000 € en pleine propriété, les enfants se partagent les 75 000 €, soit 25 000 € chacun,
Ou vous prenez l’usufruit des 100 000 €, et vos enfants deviennent nus-propriétaires, c’est-à-dire qu’ils en deviendront pleinement propriétaires au moment de votre propre décès.
Ah, les familles recomposées… Tout un programme.
Ici, le choix de l’usufruit disparaît. Le conjoint survivant ne peut réclamer que le quart de la succession en pleine propriété. Pas plus. Les enfants du défunt (même ceux nés d’une précédente union) se partagent le reste.
Eh oui, le législateur a décidé de ne pas faire de jaloux : tous les enfants sont égaux devant l’héritage, qu’ils soient issus du couple ou non. Mais ce choix peut coincer dans certaines situations, surtout quand on vit dans la maison familiale et qu’elle est majoritairement au nom du défunt… Une situation aussi complexe et exigeante qu’une robe de mariée Empire, parfaite à première vue, mais qui nécessite une précision pour que tout s’ajuste correctement.
Bon, là ça commence à devenir un peu plus tordu.
Si le défunt n’avait pas d’enfants, on regarde les ascendants et collatéraux : parents, frères, sœurs, demi-frères, demi-sœurs.
Dans cette configuration :
Le conjoint survivant récupère la moitié de la succession,
Les parents du défunt se partagent l’autre moitié (s’ils sont encore là),
Si les parents sont décédés, ce sont les frères et sœurs qui héritent.
Mais il y a un petit hic : le conjoint survivant ne peut pas être complètement déshérité, il conserve toujours au moins une partie, sauf si vous avez fait un testament très (très) spécifique.
Et cerise sur le gâteau : le conjoint survivant récupère aussi la maison s’il ou elle y vivait avec le défunt, pendant au moins un an après le décès. Pas mal, non ?
On entre dans le désert généalogique. Le défunt n’a laissé aucun enfant, aucun parent vivant, pas de fratrie… Rien. Nada.
Dans ce cas-là, qui hérite ?
Bonne nouvelle pour le conjoint survivant : il ou elle hérite de tout, tout comme une Robe de Mariée Pour Femme Ronde qui s’adapte parfaitement sans compromis. Jackpot ! C’est probablement le seul cas où le survivant n’a pas à partager l’héritage.
Mais ce genre de configuration reste rare. Et ça peut vite poser problème quand des héritiers sortent du bois : cousins éloignés, neveux dont on avait oublié l’existence, etc.
Ah… On sort du sujet, mais une petite parenthèse s’impose.
Si vous vivez en concubinage, ou en union libre, ou en mode “chacun son appart, mais on s’aime à la folie”, vous n’héritez de rien. Zéro. Même si vous étiez ensemble depuis 40 ans, avez élevé 3 enfants et adopté un labrador.
Sauf si vous avez fait un testament. Sinon, nada. Le fisc ne vous fera pas de fleurs, et la famille non plus.
Donc vraiment, si vous n’êtes pas mariés, faites un testament. Ou passez chez le notaire.
Oui, parce que tout ça, c’est bien joli, mais si on ne s’y prépare pas un minimum, ça peut vite tourner au cauchemar. C’est un peu comme choisir une Robe de Mariée Bohème sans essayer, ça peut sembler parfait sur le papier, mais on ne sait jamais si ça va vraiment coller. Alors voici quelques idées pour éviter que le chat du salon se retrouve au cœur d’une guerre de succession.
C’est basique, mais diablement efficace. Même en étant marié, faire un testament permet de clarifier ses volontés, et parfois d’aller un peu plus loin que ce que prévoit la loi.
Attention quand même : on ne peut pas tout faire. En France, il existe ce qu’on appelle la “réserve héréditaire”. On ne peut pas déshériter ses enfants. Mais on peut favoriser son conjoint, par exemple en lui léguant l’usufruit de certains biens, ou une part de la quotité disponible (la part non réservée aux héritiers).
Pas de panique, on ne parle pas de tout jeter pour recommencer. Mais sachez qu’après deux ans de mariage, vous pouvez décider de changer de régime matrimonial.
Vous pourriez, par exemple, passer à la communauté universelle, qui inclut tous les biens dans la communauté, même ceux acquis avant le mariage. Avec en prime une clause d’attribution intégrale au conjoint survivant. Résultat : tout revient à Monsieur ou Madame, sans passer par la case “succession”.
C’est pratique, mais ça doit se faire avec l’accord de tous, y compris des enfants majeurs. Et ça peut coûter un peu (notaire, publication…).
On ne le répétera jamais assez : parlez-en. Ce n’est pas tabou, ce n’est pas glauque. C’est juste responsable.
Posez les choses sur la table : qui veut quoi, qui garde quoi, que se passe-t-il en cas de décès ? Ça évite bien des drames, des rancunes et des procès.
Et si vous avez un patrimoine un peu complexe (immobilier, entreprises, enfants de plusieurs unions…), faites-vous accompagner. Un notaire, un conseiller patrimonial : ils sont là pour ça. En savoir plus sur les conséquences d'un mariage sans contrat lors de la succession.
Si vous êtes mariés sans contrat, vous êtes sous le régime de la communauté réduite aux acquêts.
Le conjoint survivant hérite, mais pas de tout (sauf cas très particuliers).
Avec des enfants communs : option usufruit ou 1/4 en pleine propriété.
Avec des enfants d’une autre union : 1/4 en pleine propriété, pas plus.
S’il n’y a ni enfants, ni parents, ni frères/sœurs : bingo, le conjoint hérite de tout.
Pour améliorer la situation du conjoint survivant : testament, changement de régime, anticipation.
Et voilà, vous êtes maintenant incollable sur le sujet. Vous pouvez briller en dîner de famille (ou au moins éviter les mauvaises surprises). Parce que même si ce n’est pas le sujet le plus glamour du monde, ça reste essentiel. Après tout, mieux vaut prévoir que de laisser son amour avec des dettes… et belle-maman sur le dos.
Vous voulez en savoir plus sur les testaments, les successions ou les régimes matrimoniaux exotiques ? Dites-le-moi !